Bertrand de Saint-Mars


De: Bertrand de Saint Mars
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Bertrand de Saint Mars
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Bertrand de Saint Mars
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bertrand de Saint Mars
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 201014/12/2010
De: Bertrand de Saint-Mars
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit, et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bertrand de Saint-Mars
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
4° Au titre des représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: Bertrand de Saint-Mars
suppléant
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants des entreprises d'investissement
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.